1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site “cabinetsecurhygial.com” l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Marie COROMINES
E-mail du propriétaire : securhygial@gmail.com
Créateur: Loïc SIMON
Hébergeur : Squarespace
2. Propriété intellectuelle.
Mme COROMINES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur la plupart des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Les éléments où Mme COROMINES ne détient pas les droits d’usage sont des images libre de droits et sont crédités (Freepik)
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie COROMINES
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité.
Le Cabinet Sécurhygial met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.
L'utilisateur du site “cabinetsecurhygial.com” reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Le Cabinet Sécurhygial ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site “cabinetsecurhygial.com”, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.